Dans’Atout Session 2020 – 2021 Termes et Conditions

1- CHAMP D’APPLICATION

Les présents termes et conditions (« Conditions ») régissent la prestation de services par 9185-6096 Québec Inc. (Dans’Atout), ayant une place d’affaires au 8606 Centrale, Suite 201, LaSalle, Qc., H8P 1N5 (« DANS’ATOUT » ou « nous »). Vous devez créer un compte afin de procéder à l’inscription à un cours, pour vous-même ou pour une personne mineure dont vous avez la charge (« Élève »). Le titulaire du compte doit être âgé de 18 ans ou plus et, le cas échéant, confirmer être détenteur de l’autorité parentale à l’égard de l’Élève qu’il inscrit ((« Client(s) » ou « vous »). Les présentes Conditions constituent un contrat entre « DANS’ATOUT » et ses Clients

2- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le Client reconnaît comprendre que la pratique de la danse, le conditionnement physique ou toute autre activité offerte par DANS’ATOUT représente des risques inhérents. Le Client doit s’assurer que sa condition physique ou celle de l’Élève qu’il inscrit lui permet de participer au cours envisagé et de consulter un médecin au besoin. En confirmant son inscription ou celle de l’Élève qu’il représente, le Client dégage ainsi DANS’ATOUT et son personnel de toute responsabilité liée aux accidents, blessures ou autres dommages qui pourraient arriver avant, pendant ou après les cours (incluant les cours en ligne), compétitions, spectacles et autres représentations, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur des locaux. De plus, le Client consent par les présentes expressément à ce que les premiers soins d’urgence soient administrés à l’Élève en cas de besoin, incluant le transport en ambulance. Nous nous engageons à communiquer avec vous dans les plus brefs délais advenant une telle éventualité. Nous ne serons en aucun cas responsable pour les de vols, bris ou pertes de vos effets personnels ou de ceux d’un Élève. Nous conseillons de ne pas apporter d’objets de valeur aux cours, compétitions ou lors des représentations. Notre responsabilité aux termes des présentes Conditions est limitée à la somme que nous avons reçue de vous pour l’inscription à un cours. DANS’ATOUT ses administrateurs, dirigeants, employés et représentants, ne pourront en aucun cas être tenu responsable envers vous, l’Élève ou envers toute autre personne, pour des dommages indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs résultant de la participation à un cours, une compétition, un spectacle ou tout autre évènement.

3- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Des images sous diverses supports (photos, vidéos, etc.) pourront être captées autant durant la tenue des cours que durant des évènements tels les compétitions ou les spectacles. L’Élève est susceptible d’y apparaître à des fins de présentation et de promotion des activités de DANS’ATOUT. Le Client reconnaît que toutes les images sont et demeureront en tout temps la propriété de DANS’ATOUT et transfère ainsi à DANS’ATOUT l’intégralité des droits de propriété intellectuelles auxquels il pourrait prétendre sur ces dernières. En confirmant son inscription ou celle d’un Élève pour lequel il exerce les droits légaux, le Client consent ainsi, gratuitement et pour toute la durée de leur utilisation par DANS’ATOUT, à ce que les images soient : captées; diffusées par DANS’ATOUT par tout moyen jugé approprié (réseaux sociaux, site internet, médias écrits, etc.) ; utilisées à des fins promotionnelles ou autre; transmises à des tiers, incluant des partenaires DANS’ATOUT ; modifiées, adaptées, ou reproduites à la seule discrétion de DANS’ATOUT ; cédées ou concédées sous licence à des tiers pour l’une des fins mentionnées ci-haut.

4-CHÈQUE SANS PROVISIONS ET/OU DE PAIEMENT DECLINÉE

DANS’ATOUT facture des frais de pénalité de 45 $ pour tout chèque sans provision ou tout paiement refusé. Une fois avisé du chèque sans provision, vous devez payer votre solde par virement Interac, plus les frais de pénalités de 45 $ dans les 5 jours ouvrables (et cela doit être avant que l’élève puisse participer à son prochain cours).

5-PAIEMENT EN RETARD

Les retards de paiement entraîneront des frais de retard d'un montant de 2% par mois du montant dû. Des frais de 150 $ seront ajoutés au dossier dans le cas où le recouvrement doit être effectué par l'intermédiaire d’une tierce.

6-COSTUMES DE SPECTACLE

Les costumes sont portés lors des spectacles ou compétitions. La participation aux spectacles est optionnelle. Tout Élève participant à un spectacle devra se procurer un costume. Le prix varie selon les spécificités de ce dernier et sera communiqué au Client avant la date limite de la commande (mi-automne). Des frais supplémentaires pourraient s’appliquer en cas de commande tardive. À noter que DANS’ATOUT n’est pas un vendeur professionnel de costumes. Les costumes sont fournis tel quel et à vos risques et périls, toute garantie légale étant exclue sur ces derniers. DANS’ATOUT ne sera pas en aucun cas responsable pour les vols, perte ou dommage une fois que vous avez pris possession du costume. Les costumes étant confectionnés sur commandes ne peuvent faire l’objet d’un remboursement pour quelque raison que ce soit. En cas d’abandon d’un cours ou d’annulation pour quelque raison que ce soit, il demeure entendu que l’Élève pourra conserver tout matériel dont il aura acquitté le prix d’achat.

7-CODE VESTIMENTAIRE ET CHEVEUX

Les danseurs doivent porter l'uniforme requis pour la classe qu'ils fréquentent. Veuillez vous référer au guide du danseur pour tous les détails. Des chaussures appropriées sont obligatoires et les chaussures de danse doivent être fournies par le danseur. Nous serions heureux de vous référer à un magasin de fournitures de danse. Aucune chaussure de ville ne sera autorisée sur les pistes de danse. Pendant les cours, les élèves doivent avoir les cheveux attachés et hors de leur visage. Veuillez vous assurer que votre enfant a toujours des élastiques à cheveux supplémentaires.

8-ANNULATIONS DES COURS EN RAISON DE MAUVAISE TEMPÉRATURE

Pour la sécurité des étudiants, des instructeurs et du personnel, DANS’ATOUT se réserve le droit d’annuler la tenue d’une classe de manière ponctuelle si les circonstances l’exigent, notamment en cas de tempête, panne d’électricité ou autre évènement ne permettant pas d’assurer raisonnablement la sécurité des Élèves et des professeurs. Ces cours ne seront pas repris et ne seront pas sujets à remboursement. En cas d’absence d’un professeur pour maladie ou pour toute autre raison, DANS’ATOUT assignera un remplaçant, déterminé à sa seule discrétion, afin d’assurer le maintien du cours. Si vous aimeriez connaitre si une classe est annulée, veuillez consulter notre page Facebook, vos courriels ou le message sur notre boîte vocale au 514-366-4334.

9-POLITIQUE D’ANNULATION DES COURS

-Les frais d’inscription de 25$ par session sont non-remboursables. -Si un cours auquel le Client est inscrit n’a pas lieu, le Client sera remboursé complètement -Tous les cours qui ont eu lieu avant la demande d’annulation doivent être payés. -La date d’annulation sera la date que DANS’ATOUT a reçu la demande, par écrit. Un courriel à info@dansatout.com est suffisant.

10-CONSIDÉRATIONS SPÉCIALES LIÉES À LA COVID-19

Les cours se donneront en présentiel dans la mesure du possible. Toutefois, si les circonstances devaient l’exiger, notamment en cas de nouvelle vague épidémiologique liée à la COVID-19 ou à tout autre incident de santé publique, les cours seront donnés sous forme virtuelle selon l’horaire habituel. Il relèvera alors de votre responsabilité de fournir à l’Élève l’assistance requise dont il pourrait avoir besoin et de disposer du matériel technologique nécessaire. DANS’ATOUT s’engage également à se conformer aux exigences et recommandations des autorités gouvernementales en matière de santé publique et à prendre les moyens nécessaires en ce sens. Tous les protocoles sanitaires et autres mesures qui seront adoptées par DANS’ATOUT devront être strictement respectées par les Clients et les Élèves.

***En cas de transfert vers une plateforme virtuel, les paiements mensuels continueront comme d’habitude. Vous vous engager à payer pour L’ACCESS AUX COURS peu import s’ils sont donnés en personne au studio ou par moyen virtuel.

Je confirme de mon enfant est en bonne santé. Sachant que le souci premier de Dans'Atout est d'assurer la sécurité des enfants dans ses classes, je déclare décharger de toute responsabilité Dans'Atout (son personnel enseignant et Mélanie Beaudet) concernant les blessures et dommages matériels ou corporels occasionnés ou subis par mon enfant lors des cours de danse.

Je renonce également dès aujourd’hui à faire valoir, toutes revendications, de quelque nature qu’elles soient, et notamment en cas d’accident, blessure, vol, dégâts sur les biens personnels ou autres, se produisant pendant le cours de danse ou lors de démonstrations extérieures ou galas.

***AUTORISATION*** J'autorise le studio Dans'Atout et/ou ses ayants-droits à utiliser ou faire utiliser l’image de mon enfant sur support photographique ou informatique à des fins promotionnelles, éducatives ou commerciales.

Dans’Atout s’engage à se conformer à toutes les exigences et recommandations de la Santé publique du Québec et autres autorités gouvernementales, et à mettre en place et adopter toutes les mesures nécessaires à cet effet. Cependant Dans’Atout ne peuvent garantir que vous (ou votre enfant, si le participant est mineur/ou la personne dont vous êtes le tuteur ou le responsable légal) ne serez pas infecté par le COVID-19. De plus, votre participation aux activités pourrait augmenter vos risques de contracter le COVID-19, malgré toutes les mesures en place.

En reconnaissant le présent document,

1) Je reconnais la nature hautement contagieuse du COVID-19 et j’assume volontairement le risque que je (ou mon enfant, si le participant est mineur/ou la personne dont je suis le tuteur ou le responsable légal) puisse être exposé ou infecté par le COVID-19 par ma (sa) participation aux activités de Dans’Atout. L’exposition ou l’infection au COVID-19 peut notamment entraîner des blessures, des maladies ou autres affections ;

2) Je déclare que ma participation (ou celle de mon enfant, si le participant est mineur/ou la personne dont je suis le tuteur ou responsable légal) aux activités de Dans’Atout est volontaire ;

3) Je déclare que ni moi (ou mon enfant, si le participant est mineur/ou la personne dont je suis le tuteur ou responsable légal), ni personne habitant sous mon toit, n’a manifesté des symptômes de rhume ou de grippe (incluant de la fièvre, toux, mal de gorge, maladie respiratoire ou des difficultés respiratoires) au cours des 14 derniers jours ;

4) Si moi (ou mon enfant, si le participant est mineur/ou la personne dont je suis le tuteur ou responsable légal), éprouve des symptômes de rhume ou de grippe après la signature de la présente déclaration, je (ou mon enfant si le participant est mineur/ou la personne dont je suis le tuteur ou responsable légal) m’engage à ne pas me (se) présenter ou participer aux activités de Dans’Atout durant au moins 14 jours après la dernière manifestation des symptômes de rhume ou de grippe.

5) Je déclare que ni moi (ou mon enfant, si le participant est mineur/ou la personne dont je suis le tuteur ou responsable légal), ni personne habitant sous mon toit, n’a voyagé ou fait escale à l’extérieur du Canada, ni dans aucune province à l’extérieur du Québec dans les 14 derniers jours. Si je (ou mon enfant si le participant est mineur/ou la personne dont je suis le tuteur ou responsable légal) voyage à l’extérieur de la province de Québec après avoir signé la présente déclaration, je (ou mon enfant si le participant est mineur/ou la personne dont je suis le tuteur ou responsable légal) m’engage à ne pas me (se) présenter ou participer aux activités de Dans’Atout durant au moins 14 jours après la de retour de voyage.

Le présent document demeurera en vigueur jusqu’à ce que Dans’Atout reçoive les directives des autorités gouvernementales provinciales et de la Santé publique du Québec, à l’effet que les engagements contenus à la présente déclaration ne sont plus nécessaires.

Alors que nous travaillons ensemble, voici ce que nous aimerions que vous sachiez :

L'horaire et le studio :

-Nous ajusterons la durée des cours pour permettre la désinfection entre les cours. Ceci veut dire que par exemple, sur l’horaire si le cours dure 1 heure, le dernier 10 minutes de la classe sera utilises pour désinfecter avant le prochain cours. En vous inscrivant vous accepter que pendant la pandémie, vous autoriser cet ajustement de temps sans ajustement de prix.
-Chaque classe aura un espace identifié sur le sol, respectant la distanciation de chaque danseur.
-Les danseurs doivent utiliser les toilettes de leur domicile avant de se rendre à l'école de danse. Les toilettes ne seront utilisées que pour se laver les mains et pour les urgences, auquel cas il y a un protocole de désinfection à suivre après chaque utilisation des toilettes.
-Les danseurs arriveront portant un MASQUE déjà habillé pour le cours de danse dans leurs vêtements de danse sous leurs vêtements régulier.
-Aucun parent ne sera autorisé à entrer dans le building sauf l’exception des parents de Kinderdance qui devront participer au cours avec leur enfant.
-Pendant le temps plus froid, les élèves devront arriver avec un minimum d'articles personnels tels que leurs bottes et un manteau seulement. Merci de ne pas envoyer de chapeaux, mitaines, foulards etc… Les danseurs auront leur propre cintre sur lequel accrocher leur manteau et le placer dans la classe sur la barre à côté d'eux. Les bottes iront sur le porte-chaussures.

Flux de trafic:

-Les danseurs seront autorisés à entrer dans le bâtiment 10 minutes avant l'heure de classe désignée. Les parents doivent venir chercher leurs danseurs à l'heure pour éviter d'avoir trop de monde dans le bâtiment.
-L’entrée pour les danseurs sera au 8604 Centrale (Porte de Studio D) et ils sortiront par la porte principale.
-À leur arrivée, les élèves se mettront en ligne devant leur porte en gardant une distance de mètres entre eux sur le trottoir.
-Avant d'entrer dans le bâtiment un contrôle de température sera effectué.
-Les parents doivent attendre que leur enfant soit autorisé à entrer dans le bâtiment avant de les quitter
-La désinfection des mains sera effectuée avant que les danseurs entrent dans le bâtiment
-Les élèves entreront à l'école de danse avec un minimum d'objets personnels, c'est-à-dire uniquement leurs chaussures de danse et leur bouteille d'eau. Ils placeront leurs chaussures d’extérieure et leur bouteille d'eau dans un endroit désigné en classe puis se rendront à leur place de danse. Si la température le permet, les parents garderont les vestes et les chandails de l’élève avec eux dans la voiture.
-À la fin du cours, les élèves se mettront en ligne à la porte de sortie, en utilisant la distance sociale. Les parents viendront à la porte extérieure et demanderont leur enfant.
-Si un enfant a une pause entre 2 cours, ils seront permis de s’assoir sur un X dans la salle d’attente. Ils ne seront pas permit de se promener dans l’école. Ils devront rester sur leur X pour que nous puissions bien désinfecter leur espace lors de leur retour en classe.

Dans le cas où quelqu'un contracterait le virus

-Nous suivrons les procédures et directives établies par la Santé publique
-Si vous ou votre enfant avez des symptômes vous devez appeler au 811 pour connaitre le protocole à suivre.

Voici ce que nous ferons en studio pour assurer la sécurité des étudiants :

-Le personnel ne se présentera pas au travail s'il ne se sent pas bien ou s'il a été en contact avec un cas confirmé ou soupçonné de COVID-19
-Nous avons installé des distributeurs de savon sans contact et de nombreuses stations de désinfection des mains. Nous nous laverons et désinfecterons souvent nos mains;
-Nous porterons des masques ou des visières lors des déplacements dans le studio. Actuellement, toutes les activités sportives (y compris la danse) sont autorisées sans masque si tout le monde est socialement éloigné.
-Nous désinfecterons tous les points de contact communs entre chaque classe.
-Nous superviserons l'arrivée et le départ des étudiants.
-Nous n'utiliserons AUCUN accessoire dans les classes comme les balles, les rubans etc…
-Aucun contact corporel inutile (par ex. Câlins, high five, lifts etc.);
-Les enseignants ne corrigeront pas manuellement les élèves, ils communiqueront les corrections verbalement.
-Les enseignants adapteront leurs exercices et chorégraphies pour éviter d'utiliser le sol et les mouvements majeurs en dehors de leur grille de danse;
-Si des exercices au sol sont prévu (abdominaux, étirements, etc.), nous demanderons aux danseurs à l'avance d'apporter un tapis de yoga désinfecté ou une serviette de la maison et de le laver après les cours.
-Si une classe travaille au sol et n'utilise pas de tapis, le sol sera désinfecté entre les classes.
-L’intérieur du building sera désinfecter à fond à chaque soir.

Voici ce que les parents et les élèves doivent faire :

-Les parents doivent attendre dans les voitures car le vestiaire ne sera pas disponible.
-Les étudiants seront autorisés à entrer dans le bâtiment 10 minutes avant le cours, pas plus.
-Les élèves doivent porter un masque en entrant à Dans’Atout et le porter dans tous les lieux communs quand le 2 mètres ne peut pas être respecté. Ils pourront le retirer une fois en classe dans leur carré désigné.
-Les parents devront être à l’heure pour récupérer leurs enfants pour nous aider à contrôler le nombre de personnes dans la bâtisse.
-Les élèves ne doivent pas venir en classe si, au cours des 14 derniers jours, s’ils ont été en contact avec un cas confirmer ou soupçonner de COVID-19. Ils ne sont pas non plus autorisés à venir en classe avec une toux, un mal de gorge ou tout autre symptôme de grippe ou de rhume. S'ils ne se sentent pas bien, ils doivent rester à la maison;
-Les danseurs âgés de 5 ans et plus doivent être suffisamment confortables et indépendants pour entrer à l'école sans leurs parents car nous n'avons pas assez de place dans notre entrée et notre vestiaire pour éloigner les adultes socialement. Cela exclut les cours «Kinderdance» qui peut entrer avec leur parent qui dansera avec eux. Les enseignants et les assistants surveilleront les autres danseurs à se préparer rapidement pour la classe.
-Les élèves doivent porter leurs masques, vêtements de danse et ne doivent apporter que les chaussures de danse et une bouteille d'eau. Tant que la température le permet, tous les vêtements extérieurs (chandails, pantalons, vestes) doivent être laissés aux parents à la porte.
-Tous les danseurs sont priés d'apporter un petit sac de type Ziploc pour y mettre leur masque s'ils l'enlèvent pour danser.
-Les pieds nus sont interdits (sauf pour les cours d’acro danse), tous les danseurs doivent porter des bas ou des souliers de danse.
-Pour Acro Danse, une fois que l’élève est rendu sur son matelas, il peut retirer ses bas et leur pieds doivent être frotté avec du gel désinfectant. Avant de quitter le matelas, les bas doivent être remis.
-Les étudiants sont encouragés d’utiliser les toilettes à la maison avant d'entrer dans le studio. Les toilettes seront réservées pour des urgence.
-Les élèves et les parents sont encouragés à essuyer tous les articles avec des lingettes désinfectantes, par ex. chaussures, bouteille d'eau, avant et après l'arrivée au studio.
-Veuillez mettre leurs noms sur tous les objets apportés au studio car il n'y aura aucun bac d’objet perdu.

Je donne mon consentement à ce que Dans'Atout m'envoie des informations par courriel en conformité avec la loi anti-pourriel. Des informations générales, des annulations de cours, les dates importantes, des rappels, des offres spéciales et d’autres types d’informations seront envoyés par courriel. Je comprends que je peux me désabonner en tout temps. .